Ouvrages thématiques : Droit

Bibliographie générale des sciences juridiques politiques économiques et sociales 14e supplément années 1940 et 1941

A Grandin

13.50 €

Le chèque dans les Pays Anglo-Saxons

Léonie-Marion Mitchell

17.00 €

L'évolution du préjudice corporel

Max Le Roy

40.00 €

Traité complet de l'expertise judiciaire

Louis Mallard

39.50 €

La rationalisation et les Banques Françaises

Georges Huet

32.00 €

La peine capitale

Collectif

45.00 €

Droit et entreprise

Dominique Lefebvre Edwige Laforêt Geneviève Robert

9.00 €

Les conflits de lois en matière de lettre de change dans la Convention de La Havane (Codigo de Bustamante)

José Antonio Cordido Freytes

40.00 €

Une Idée en marche La compensation organisée

Edgard Milhaud

95.00 €

L'adjudication des marchés publics de travaux et de fournitures

Michel Quancard

60.00 €

L'Organisation Corporative de l'Industrie en Espagne Une expérience interrompue

Simone Comes

65.00 €

Etude démographique du divorce et de la séparation de corps dans les différents pays de l'Europe Deuxième partie

Jacques Bertillon

28.00 €

La Probation (Régime de la mise à l'épreuve) et les mesures analogues

Collectif

65.00 €

L'exportation des fruits et légumes

Henri Largeteau

75.00 €

Technique de la jurisprudence en droit privé, Tome II

E.-H. Perreau

60.00 €

Journal des économistes Revue de la Science économique et de la Statistique, Tome 18 Avril à Juin 1882

Collectif

32.00 €

Droits politiques et liberté d'expression des officiers des forces armées

Michel Sénéchal

28.50 €

Cours de droit international privé français

J.-P. Niboyet

33.00 €

Affaires des prises d'eau à la Meuse

Collectif

28.00 €

Le chargement en pontée

E. Georgiade

45.00 €

La Police des Moeurs devant la commission extra-parlementaire du régime des moeurs, Tome I

Louis Fiaux

50.00 €

L'assurance pour compte en matière terrestre

Henri Montcharmont

95.00 €

Les brevets d'invention dans l'industrie chimique Législation Jurisprudence

Maurice Guérin

45.00 €

Délits et sanctions dans les sociétés par actions

Marcel Rousselet Maurice Patin

45.00 €

Collection des textes gouvernant la compétence de la cour

Collectif

39.50 €

De la Légitimation

Jean Caussé

40.00 €

Les conventions de La Haye du 29 juillet 1899 et du 18 octobre 1907 Etude juridique et critique

A. Pillet

50.00 €

La crise du charbon 1899-1900 Etude économique de ses causes

Jean Savoye

26.50 €

Le calcul du loyer et de ses accessoires Locaux d'habitation et à usage professionnel Locaux commerciaux

G. Babey M. L. Weis

23.00 €

Le droit français de la grève Etude théorique et pratique

Roger Latournerie

36.00 €

Le droit public de l'église dans ses relations avec les états

Nicolas Iung

15.00 €

Le monde inconnu des prisons La justice vue d'en bas

Olivier Quéant

7.20 €

La Clause compromissoire en matière commerciale

René Morel

9.00 €

La grève

Julien Durand

15.50 €

L'exploitation des carrières Regimes juridique, règlementaire et fiscal

Bernard Boussageon François Boussageon

26.50 €

Principes généraux du droit international public De l'utilité de l'Arbitrage, tome premier

Thomas de Saint-Georges d'Armstrong

22.50 €

Guide usuel des centres de vacances et de loisirs Abrégé de réglementation

Roger Soncarrieu

10.80 €

De la législation relative au prêt à intérêt

M. Arthur Legrand

13.50 €

Le chèque dans les Pays Anglo-Saxons

L.-M. Mitchell

16.60 €

Crimes et Châtiments n°3

Collectif

10.00 €

Curiosités judiciaires et historiques du Moyen Age Procès contre les animaux

Emile Agnel

37.00 €

La cour suprême et le problème noir aux Etats-Unis

Charles Cadoux

43.00 €

Justice traditionnelle Justice moderne Le devin, le juge et le sorcier

Maryse Raynal

26.80 €

Le problème du tourisme populaire Emploi des congés payés et institutions de vacances ouvrières en France et à l'étranger

Jean-Victor Parant

75.00 €

Précis de droit criminel

R. Garraud

55.00 €

De l'avortement Est-ce un crime ?

Dr. Klotz-Forest

135.00 €

Manuel Juridique de l'Agent d'Assurances

E.-H. Perreau

110.00 €

Code des impôts sur les revenus institués par les Lois des 15 Juillet 1914 et 31 Juillet 1917

Paul Prieur Jules Chaveneau

34.00 €

Exposé d'un système de législation criminelle pour l'état de la Louisiane et pour les Etats-Unis d'Amérique, Tome premier

Edward Livingston

75.00 €

De l'actionnariat des collectivités publiques

Albert Chéron

60.00 €

Manuel pratique de procédure policière

Jean-Paul Masseron

21.00 €

Science et Technique en droit privé positif, II Seconde partie Elaboration scientifique du droit positif (L'irréductible droit naturel)

François Geny

39.50 €

Memento des fondateurs de sociétés II Sociétés en commandite simple et en commandite par actions

Léon Batardon

21.00 €

Loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée

Collectif

25.50 €

Traité de droit pénal financier, Tome Second Publicité financière

J. Tchernoff

70.00 €

Bulletin annoté les lois, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, etc. Tome XIII

M. Napoléon Bacqua M. Paul Dupont

38.00 €

Code expliqué de la presse Traité général de la police de la presse et des délits de publication Tome Premier

M. Georges Barbier

45.00 €

Du retrait de certains droits de la puissance paternelle

Georges Laronze

50.00 €

De la validité des clauses tendant à parer, dans les contrats, aux inconvénients de l'instabilité monétaire

Albert Buisson

21.00 €

Origine et nature de legs Sinendi Modo

Nadjm Oud-Dine Bammate

50.00 €

Evolution historique de la législation commerciale De l'Ordonnance de Colbert à nos jours 1673-1949

Henri Mariage

60.00 €

La situation fiscale des représentants de commerce en France

Raymond Regnault

34.00 €

Loi du 16 juin 1933 sur la sécurité de la navigation maritime et l'hygiène à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance

Collectif

12.50 €

Guide pratique de l'état civil de l'assistance judiciaire et du casier judiciaire

Henri Fayollet

60.00 €

Ce que doit savoir l'Agent de l'autorité Guide théorique et pratique

Joseph Firmin François Pascal

21.00 €

Législation sur les loyers

Collectif

18.00 €

Discours et plaidoyers choisis de Léon Gambetta

Léon Gambetta M. Joseph Reinach

17.50 €

La Suisse et L'Union Monétaire Latine

Georges Paillard

110.00 €

Précis élémentaire de Législation Financière A l'usage des Etudiants des Facultés de Droit

Marcel Moye

40.00 €

Précis d'économie politique Tome premier

P. Reboud

8.10 €

ABC des Contrats en droit français

René Foignet

25.50 €

Memento des fondateurs de sociétés Guide pratique des formalités à remplir pour constituer une société I Sociétés en nom collectif et associations en participation

Léon Batardon

21.00 €

Les droits du critique Théâtral, Littéraire, Musical et Artistique Leurs limites

Pierre Charrier

34.00 €

L'enfant légitime Mesure de Justice, d'Humanité et de Sécurité mondiale

Marthe Goulliart

40.00 €

Les banques du peuple en Allemagne

Eugène Seinguerlet

60.00 €

Code départemental ou manuel des conseillers généraux et d'arrondissement Tome premier

Charles Constant

21.00 €

Lois sociales Sécurité sociale

Perraud Charmantier L. de Riedmatten

23.00 €

L'épargne des travailleurs La spéculation et le néocapitalisme aux Etats-Unis

Just Haristoy

36.00 €

Manuel pratique des lois sociales et ouvrières

Collectif

23.00 €

Manuel juridique et pratique de l'agent d'assurances

E.-H. Perreau

100.00 €

Institutions Politiques et Droit constitutionnel

Maurice Duverger

10.80 €

Manuel pratique des Assemblées ordinaires et extraordinaires

Emile Lecouturier

32.00 €

La vente commerciale dite "Vente à monopole"

Paul Jeancourt-Galignani

40.00 €

Traité d'économie et de législation financières Dette publique et richesse privée

Henry Laufenbuger

30.00 €

Eloge de Viviani Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 30 novembre 1930

Me Philippe Serre

17.50 €

Projet n°65 Numéro spécial La justice contestée

Collectif

8.10 €

Economie rurale n°260 Le droit rural Analyses économiques, juridiques, sociologiques

Collectif

14.40 €

Projet n°261 Risque et précaution

Collectif

8.60 €

Codes et lois usuelles classés par ordre alphabétique

Aug. Roger Alex. Sorel

23.00 €

L'inavouable secret du lieutenant de la Roncière

Gaston Delayen

9.00 €

Le Titre enseigne du Journal

Claude Lussan

12.00 €

L'Affaire Dreyfus Révision du Procès de Rennes

Collectif

105.00 €

Etude sur l'arbitrage et le compromis à Rome et en France

Lucien Hoche

155.00 €

L'Angleterre son gouvernement ses institutions

A. de Fonblanque

30.00 €

Bilans et Monnaie

Jacques Lecerclé

28.00 €

L'organisation européenne de coopération économique

H. T. Adam

35.00 €

Supplément au Code des Impôts sur les Revenus

Paul Prieur Jules Chaveneau

14.00 €

Du régime des travaux publics en Angleterre Tome quatrième

Ch. de Franqueville

55.00 €

Protection judiciaire de la jeunesse Textes législatifs et réglementaires

Michel Henry

8.00 €

Cours d'économie politique Tome premier

Camille Perreau

38.00 €