Ouvrages thématiques : Droit

Filosofia del Derecho

Icilio Vanni

60.00 €

Procès du Journal de la Normandie, jugé à la cour d'assises du département du Calvados Le 5 Décembre 1831

Collectif

45.00 €

Archives constitutionnelles de la Ve République Volume 3 8 Janvier 1959 - 27 Avril 1959

Collectif

30.00 €

De la publication des fausses nouvelles ou pièces fausses (Article 15 du décret du 17 Février 1852)

M. Amb. Vente

35.00 €

Statuts équestres de la S.E.R.C.P.S.E.

Collectif

25.00 €

Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer 2e Partie Construction Entretien Exploitation Personnel

J. G. Palaa

70.00 €

Guide des juges de paix et de leurs Attributions gracieuses et contentieuses Manuel théorique et pratique

J.-Henri Chevalier

30.00 €

Compagnie du Tramway d'Annecy à Saint-Julien (Société d'études)

Collectif

16.00 €

Discours prononcé par M. Claparède, Avocat-Général, le 11 novembre 1837 à la séance de rentrée de la Cour Royale de Montpellier, pour l'installation de M. Vigier Premier Président de cette Cour

M. Claparède

15.00 €

Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Royale de Montpellier le 4 novembre 1842

J. Massot-Reynier

20.00 €

Histoire de la magistrature française Des origines à nos jours 2 Tomes

Marcel Rousselet

100.00 €

Le sacrement de pénitence et le sacrement de l'onction des malades Commentaire des Canons 959-1007

Bruno Dufour

45.00 €

Exposition de la morale catholique Morale spéciale VIII La justice et le droit

R. P. M.-A. Janvier

23.00 €

Traité des congés à donner par les propriétaires et les locataires (quand ils peuvent être donnés à six semaines, à trois mois, à six mois et à un an), et des congés ou renvois des domestiques ; suivi de Formules de congés et d'actes y relatifs

Julien-Michel Dufour

70.00 €

Manuel de la justice de paix, ou traité des différentes fonctions civiles et criminelles des officiers publics qui y sont attachés, avec des formules d'actes ; auquel on a joint un recueil chronologique des lois intervenues sur cette matière

Levasseur

190.00 €

Le spectre blanc n°33

Arthur Ponroy

23.00 €

Résumé de droit administratif

M. H. Boeuf

29.00 €

Premiers principes d'économie politique

Charles Périn

40.00 €

Le collectivisme et l'évolution industrielle

Emile Vandervelde

20.00 €

Code de la législation forestière Lois Décrets Ordonnances Avis du Conseil d'Etat et règlements en matière de forêts (France et colonies) Pêche fluviale Chasse et louveterie Dunes et Landes Montagnes etc

A. Puton Ch. Guyot

30.00 €

Mémoire sur les contributions indirectes relatives aux boissons, soumis à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés

Collectif

40.00 €

La réglementation de la chasse dans le cadre départemental et communal

H. Bacquias

23.00 €

Précis d'un cours sur les préliminaires du droit

M. Berriat-Saint-Prix

35.00 €

Législation des chemins de fer par rapport aux propriétés riveraines

L.-J.-D. Feraud-Giraud

50.00 €

De la protection légale des enfants contre les abus de l'autorité paternelle

Ed. Fuzier-Herman

28.00 €

Fusion des Compagnies d'Assurances contre l'incendie et constitution de la Banque d'Assurances universelles

J. Dubroca

45.00 €

Les Tribunaux du travail en France

Henry Gondouin

40.00 €

De l'éloquence judiciaire en France dans ses rapports avec l'éloquence judiciaire à Athènes et à Rome

A.-F. Grolée

40.00 €

Une Bastille russe La forteresse de Schlüsselbourg

Eugène Petit

23.00 €

Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme

Robert Schnerb

30.00 €

Réorganisation du système des banques Banque de France Banque de Savoie

Collectif

30.00 €

Des rapports juridiques entre les auteurs et les éditeurs

Pierre Rudelle

90.00 €

Théorie des annuités viagères et des assurances sur la vie, suivie d'une collection de tables relatives à ces matières 2 Tomes

Francis Baily

80.00 €

Le fusillé du mur des cons

Clément Weill-Raynal

35.00 €

Les droits de l'homme contre le peuple

Jean-Louis Harouel

8.00 €

Barbie Le procès

Pierre Mérindol

16.00 €

Autopsie d'un déni d'antisémitisme Autour du procès fait à Georges Bensoussan

Collectif

16.00 €

Mon intime conviction

Paul Lombard

35.00 €

Histoire du commerce de la France

H. Pigeonneau

25.00 €

Simples lectures scientifiques et techniques

Dr. Arthur Peter

30.00 €

Revue des Sciences morales & politiques n°2 Droits de l'homme

Collectif

10.00 €

Tout sur les testaments Successions-Donations

Yves Lacoëntre

9.50 €

La copropriété en 100 questions

Francis Ramognino

7.50 €

Actes du troisième congrès français de criminologie

Collectif

35.00 €

Organisation de la justice et du notariat musulmans en Algérie et législation applicable en Algérie aux musulmans

Ch. Mennesson

70.00 €

Manuel électoral

Collectif

15.00 €

Le titre Enseigne du Journal

Claude Lussan

12.00 €

Le droit de l'enfant

Charles Chabot

15.00 €

Les écoles libres

Edouard Viollet

19.00 €

Employeurs et gens de maison

Gaston Degrâces

25.00 €

Discours du Batonnat Défense de Félix Orsini Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866

Jules Favre

35.00 €

Dictionnaire pratique de droit rural et des usages ruraux du département de la Mayenne

G. Grimot H. Guéranger

50.00 €

Comment embêter ceux qui vous embêtent

Collectif

20.00 €

A B C du travailleur

Edmond About

35.00 €

La participation des femmes à la vie civique

Marie-Thérèse Renard

6.00 €

Pour une réforme de la justice

Caldus

10.00 €

Haute-Cour

Alfred Fabre-Luce

9.00 €

Opinion de M. Colomb, député du département des Hautes-Alpes, sur la loi d'amnistie pronocé à la séance du 4 janvier 1816

M. Colomb

25.00 €

Les projets de réforme administrative en France (de 1919 à nos jours)

Albert Lanza

16.50 €

Législation des mines française et étrangère Première partie Législation française Tome premier

Louis Aguillon

45.00 €

L'origine du droit et de l'obligation sociale

Paul Velay

37.00 €

Le statut des délégués du personnel et des membres des comités d'entreprise

Maurice Cohen

19.00 €

Du caractère relatif des statistiques de prix

P. L. Reynaud

24.00 €

Des neutralités durables Origine, Domaine et efficacité

Bernard Bacot

30.00 €

La responsabilité civile des communes

Georges Desbons

45.00 €

Le droit des gens moderne

Marcel Moye

32.00 €

Origines coutumières de l'usufruit légal Essai historique sur la garde-noble

Henry Poulet

40.00 €

Conférence sur la Mitoyenneté

Me Tassin

23.00 €

La recherche de la paternité

Gustave Rivet

25.00 €

La réforme parlementaire

Charles Benoist

80.00 €

De l'appel comme d'abus dans l'ancien droit français

Moïse Cagnac

85.00 €

Rente, Salaires et Profits

Ricardo

45.00 €

Manuel élémentaire de droit commercial terrestre

Julien Boitel René Foignet

14.00 €

Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat

H. F. Rivière

19.00 €

Histoire des Institutions Tome premier Institutions grecques, romaines, byzantines, francques

Jacques Ellul

23.00 €

Guide formulaire des huissiers

Paul Colin

20.00 €

Guide pratique en matière d'Accidents du Travail à l'usage des Patrons, Employés et Ouvriers

A. Poidvin

35.00 €

Sécurité sociale

Jean-Jacques Dupeyroux

16.00 €

Résumé sur le droit commercial et maritime

M. F. Boeuf

28.00 €

La Loi sur les assurances sociales à la portée de tous

Dr. C. Chauveau

30.00 €

Economie politique La Monnaie La répartition Les relations internationales

Henri Guitton

13.00 €

L'informatique au service du droit

Alain Chouraqui

14.00 €

Droit civil

Raymond Barraine

16.00 €

Le mariage

Laïli Aydalot

9.00 €

L'esprit international Considérations sur le règlement juridique des différends internationaux

Nicholas Murray Butler

19.00 €

Droit administratif

Raymond Barraine

8.00 €

Cours d'instruction civique Instruction civique droit usuel Economie politique

Léopold Mabilleau E. Levasseur E. Delacourtie

22.00 €

Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions arrêté au 1er mai 1922

A. Deransart

18.00 €

Observations de la chambre de commerce d'Amiens

Baron de Barante

35.00 €

La réforme du divorce

René Floriot

8.00 €

Notice sur les modes de crédit utilisables pour le financement des investissements dans les entreprises industrielles et commerciales

Direction du Trésor

18.00 €

Problèmes d'économie politique et de statistique

G. Rumelin

29.00 €

Les Prisons de la démocratie une réforme est-elle possible ?

Jacques Sallevilles

12.00 €

Précis de droit commercial et contentieux bancaire

Philippe Simon R. Cordier

16.00 €

English-Russian Law Dictionary - anglo-russkiy yuridicheskiy slovar'

S. N. Andrianov A. S. Nikiforov

34.00 €

Manuel des Maires et des Conseillers Municipaux

Collectif

19.00 €

Memento de propriété littéraire pour la France et pour l'étranger

Pierre Monnet

12.00 €

Du projet de loi sur l'amortissement (suite)

Nicolas La Gervaisais

17.00 €

Traités et Documents diplomatiques

Paul Reuter André Gros

15.00 €

Ricardo - Rente, salaires et profits

Paul Beauregard

45.00 €