Ouvrages thématiques : Droit

Etude historique et critique de la publicité immobilière en droit espagnol

Jean Laxague

110.00 €

Droit romain Du rôle des édiles en matière de moralité publique Droit français Des garanties d'indépendance et de liberté des membres du parlement

B. Meynier de Salinelles

110.00 €

Etudes sur les assurances sur la vie

M. Joseph Lefort

95.00 €

Le régime douanier et le commerce extérieure de l'Algérie

Raoul-Elisée Messerschmitt

70.00 €

Les travaux dans les immeubles en copropriété réparation - entretien - amélioration

Benjamin Claude Herrmann

28.00 €

Actes et Documents relatifs aux arrêts et aux avis consultatifs de la cours n°16-III Affaire concernant le paiement de divers emprunts serbes émis en France

Collectif

69.00 €

La Suisse Centre financier européen

B. Worner

28.00 €

La comptabilité et la Réévaluation des Bilans Manuel théorique et pratique à l'usage des Comptables et Chefs de Maison

Paul Lhespitaou

70.00 €

Recueil général des lois, décrets et textes en vigueur à la Martinique en matière de contributions indirectes

Collectif

65.00 €

La protection des obligataires Décret-loi du 30 Octobre 1935

Jean Demogue

75.00 €

Manuel pratique des assurances

A. de Mirimonde

29.00 €

Eléments d'administration coopérative

Georges Garbado

37.00 €

Le transsexualisme Droit et éthique médicale Volume I

Dr. Odile Diamant-Berger

130.00 €

Les syndicats et la Répression des Infractions professionnelles

Louis Saint-Laurens

80.00 €

Cours d'Assurances ou Abrégé historique et pratique des assurances maritimes, incendie, vie accidents & agricoles

Georges Hamon

50.00 €

L'institution des trésoriers-payeurs généraux

Henri Girard

41.00 €

La protection internationale des Droits de l'Homme

Collectif

32.00 €

Essai sur la Revendication des Titres nominatifs

J. Sénac

90.00 €

La loi allemande du 7 mai 1874 sur la presse

F. Mouquin

41.00 €

Essai sur l'amortissement contractuel des dettes d'état

Henry Debray

28.00 €

La limitation des bénéfices commerciaux Etude de Droit comparé

Michel Boitard

75.00 €

La taxation des bénéfices non distribués dans les Sociétés par actions et à Responsabilité Limitée

Georges Boyer

75.00 €

De la suppression de l'instruction secrète

Gaston Jacquinot

41.00 €

Le grand conseil de la République et Canton suisse de Neuchâtel

Boris Mintcheff Vazoff

41.00 €

Droit romain De la condition des auteurs en Grèce et à Rome Droit français Des droits d'auteur dans les rapports internationaux

Etienne Bricon

170.00 €

L'organisation centuriate et les comices par centuries

Michel Le Tellier

160.00 €

La réglementation des migrations Volume III Les traités et les conventions internationales

Collectif

32.00 €

Les impôts en France Traité technique I Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre

J. Caillaux

350.00 €

Le droit dans la famille Etudes de droit rationnel et de droit positif

Alphonse Boistel

250.00 €

Actes du IIe congrès international de criminologie (Paris - Sorbonne, septembre 1950) I Enfance délinquante

Collectif

41.00 €

La Revue Socialiste n°65 Tome 11

Collectif

28.00 €

Clearing-houses et chambres de compensation

Gustave François

125.00 €

Pratique criminelle des cours et tribunaux

Faustin Hélie

37.00 €

Remembrement rural et jurisprudence du Conseil d'Etat

Maurice Vallery-Radot

15.00 €

Manuel-Formulaire des Officiers de l'Etat Civil

A. de Taillandier

18.50 €

Guide des candidats aux fonctions de juge de Paix

Robert Bernard

18.50 €

Lois usuelles Décrets, Ordonnances, Avis du Conseil d'Etat et Législation coloniale

H. F. Rivière Faustin Hélie Paul Pont

37.00 €

Droit civil Principaux contrats

Pierre Dupont Delestraint

14.40 €

Droit civil Les personnes, la famille, les incapacités

Pierre Dupont Delestraint Patrick Courbe

17.00 €

Fraudes et Falsifications Une lutte d'un demi-siècle

Maxime Toubeau

18.50 €

Comment on acquiert, comment on perd la nationalité française

Gaston Arexy

41.00 €

Le contrôle fiscal Conseils aux chefs d'entreprise

Christian Marguet

17.00 €

Les sociétés civiles immobilières familiales

Véronique Ripert-Jouvel

13.00 €

Intervenir ? Droits de la personne et raisons d'état

Françoise Barret-Ducrocq

13.50 €

Manuel de droit public et privé 2 tomes

André Fautsch

32.00 €

L'évolution de la nationalité allemande d'après les textes 1842 à 1953

Maurice Ruby

39.50 €

La Responsabilité civile des Médecins

Gabriel Bru

100.00 €

Théâtre choisi de Oehlenschlaeger et de Holberg

Oehlenschlaeger Holberg

41.00 €

La magistrature et les lois protectrices de l'enfance

M. Feuilloley

28.00 €

L'établissement des étrangers en France et la communauté économique européenne

Guy Chesné

26.50 €

Le Droit devant la Mort

Collectif

10.00 €

Règlement sur l'instruction de la gymnastique dans les sociétés

Union des Sociétés de Gymnastique de France

22.50 €

Comment comprendre et appliquer la comptabilité générale du plan comptable et les guides professionnels

Georges Michel

18.00 €

Accidents du travail et les maladies professionnelles Supplément

Henri Gazier

17.00 €

Manuel de droit prud'homal

Gaston Roussel

28.00 €

Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théoriques Tome Deuxième

Fr. Mourlon

19.00 €

Annuaire de la Magistrature (Cours, Tribunaux, Tribunaux Cantonaux) 1er Janvier 1955

Collectif

22.50 €

Responsabilité et assurance automobile Nice 24-27 septembre 1960

Collectif

19.00 €

Cours de Droit International Privé

J.-P. Niboyet

45.00 €

L'organisation militaire Atlantique OTAN Volume arrêté à la date du 1er septembre 1956

Collectif

18.50 €

Religion et Droit Actes du IVe Colloque national des Juristes Catholiques Paris 18-20 novembre 1983

Collectif

35.00 €

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

M. Long P. Weil G. Braibant

15.00 €

Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française T. XIV

Collectif

39.00 €

Les origines de la neutralité de la Belgique et le système de la barrière (1609-1830)

René Dollot

65.00 €

Les sciences sociales et la Faculté de Droit de Paris sous la Restauration Un texte précurseur : l'ordonnance du 24 mars 1819

Madeleine Ventre-Denis

25.00 €

Institut américain de droit international, I Fondation

Collectif

70.00 €

Le droit et la publicité

Roger Fourès

50.00 €

Caisse des dépôts et consignations Instruction générale sur le service des consignations

Collectif

45.00 €

Contraception et avortement Le droit des femmes

Collectif

19.00 €

La législation fiscale espagnole Contributions directes et indirectes de l'Etat, moins les douanes, spécialement étudiées au point de vue de l'assiette

Louis Baudin de la Valette

28.00 €

De la liberté pour les futurs époux de fixer leur régime matrimonial dans l'ancien droit coutumier

P. Ollier

32.00 €

La "Législation Déléguée" en Angleterre

E. Kahn

55.00 €

Traité de droit commercial, Tome second Première partie Des sociétés

Ch. Lyon-Caen L. Renault André Amiaud

39.00 €

Sécurité et responsabilité en réhabilitation Le cadre administratif de l'habitat existant Dispositions contractuelles La sécurité dans des cas réels de réhabilitation Principaux textes relatifs à l'habitat existant

Collectif

18.00 €

Commission internationale de juristes Le Principe de la Légalité dans une Société Libre

Norman S. Marsh

21.00 €

Le testament d'Edmond de Goncourt Plaidoirie de Me Chenu

Me Chenu

95.00 €

Traité de la comptabilité publique étudiée au point de vue des dépenses et principalement des dépenses du département de la Guerre

V. Remy

75.00 €

L'ordre coopératif Etude Générale de la Coopération de Consommation, I Les faits Un type économique nouveau : la régie coopérative

Bernard Lavergne

120.00 €

Cours d'économie politique contenant avec l'exposé des principes L'analyse des questions de législation économique, Tome quatrième

Paul Cauwès

32.00 €

La révision des traités et le pacte de la Société des Nations

Miloche M. Radoïkovitch

75.00 €

Science et Technique en droit privé positif III Troisième partie Elaboration technique du droit positif

François Geny

45.00 €

Du pignus nominis et du pignus pignoris en droit romain Du gage des meubles incorporels en droit français

Eugène Vigneron

100.00 €

Kernprobleme der rechtsphilosophie

Alexander Graf zu Dohna

37.00 €

Le droit des Etats-Unis d'Amérique Sources et Techniques

André Tunc Suzanne Tunc

35.00 €

Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats à Paris 51e bulletin

Collectif

50.00 €

Projet de code des obligations et des contrats Progetto di codice delle obbligazioni e dei contratti

Collectif

49.00 €

De la Succession de l'Etranger en France (droit fiscal)

B. Tourenq

95.00 €

La Responsabilité civile des Communes

Georges Desbons

45.00 €

Le Mouvement législatif en Iran "Perse" et le mariage en droit & en fait Sa réforme

A. M. Amirian

130.00 €

Petits voleurs de grands magasins

Chr. Debuyst G. Lejour A. Racine

28.00 €

Plaidoiries, exposés oraux et documents n°64 Statut juridique du Groënland Oriental

Collectif

37.00 €

Actes et documents relatifs aux arrêts et aux avins consultatifs de la cour n°11 Documents relatifs à l'arrêt n°7 Intérêts allemands en Haute-Silésie polonaise (Fond)

Collectif

39.50 €

Actes et documents relatifs à l'organisation de la cour n°1 Statut, règlement et autres textes constitutionnels ou réglementaires (avec les modifications y apportées jusqu'au 21 février 1931)

Collectif

32.00 €

De Thomas More à Chaptal Contribution bibliographique à l'Histoire économique

Marguerite Leblanc

50.00 €

La vente consensuelle dans les comédies de Plaute

Mihail Berceanu

35.00 €

Du rôle de l'Etat par rapport à l'Art

Roger Masson

32.00 €

De la responsabilité du fait des choses (Théorie générale)

Emile Bonnet

70.00 €

Droit Pénal Soviétique et Droit Pénal Occidental Leur Evolution Leurs Tendances

Jacques Bellon

24.00 €

Compétence de la Commission européenne du Danube entre Galatz et Braïla Volume I (Procès-verbaux. Discours)

Collectif

28.00 €

La contradiction dans la procédure administrative contentieuse

Olivier Gohin

36.00 €