Ouvrages thématiques : Droit

Le contrat de travail Examen du Projet de loi du Gouvernement sur le Contrat individuel et la Convention collective

M. Perreau M. Fagnot

41.00 €

La réforme administrative

Edouard Bonnefous

41.00 €

Les affaires et l'imprimé

Gustave Bernard L. Chambonnaud A. de la Jaille F. Thibaudeau

22.00 €

Le procès des enfants Finaly Cour d'Appel de Grenoble 8 janvier 1953 Plaidoyer de Maurice Garçon

Maurice Garçon

22.00 €

Traitement préférentiel des bois autrichiens (Adoption d'un projet de loi) Discours prononcé par M. Edouard Néron

Edouard Néron

7.20 €

Le seul problème Prévoyance familiale Crédits à la Construction Mutualité, Assurance et Profession

Bernard Manceau

18.50 €

La fabrication et la vente des produits alimentaires conservés Statut juridique

J.-C. Fourgoux H. Cheftel

37.00 €

Essai sur l'Evolution du Commerce International Les Théories Les Faits

B. V. Damalas

19.00 €

Problèmes de droit bancaire

Julien Leygues

70.00 €

Le droit d'ainesse Etudes historique et économique

E. Bès de Berc

80.00 €

Le régime de l'organisation professionnelle de la cinématographie Du corporatisme au régime administratif

Gérard Valter

75.00 €

Les assurances des professionnels de la construction

Marcel Shoron François Laucournet Gérard Estève Georges Bonet

20.00 €

Affaire Dreyfus La Revision du Procès de Rennes Tome I et II

Collectif

145.00 €

Le barreau moderne français et étranger

Jules Le Berquier

45.00 €

Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres

Eugène Pouillet

215.00 €

La question monétaire en 1881 4 Tomes

Emile de Laveleye

50.00 €

Le droit d'hérédité dans la législation, le droit comparé et l'économie politique

M. E. Bonnal

230.00 €

Exportation de capitaux et évasion fiscale (Etude de Droit interne et international)

Georges Nordmann

32.00 €

Le rôle de l'Etat en Matière Monétaire

André Dandine

41.00 €

Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des Facultés de Droit

Gaston May

18.50 €

La constitution des cinq pouvoirs Théorie Application

Kong Chin Tsong

85.00 €

De la paternité

M. Héan

55.00 €

La Question de la Céruse et la Protection Ouvrière

Etienne Chamaillard

75.00 €

La place du consommateur dans l'économie dirigée

Gaston Défossé

32.00 €

La société à responsabilité limitée Son Régime fiscal Ses Avantages

Roger Lefebvre Jacques Lefebvre

41.00 €

Essai sur la théorie de l'échange international

Firmin Oulès

37.00 €

Expérimentation chez l'homme du nouveau médicament

O. Diamant-Berger J.-P. Demarez J. Penneau M.-B. Dorot

28.00 €

Les récentes théories des crises fondées sur les disparités des prix

Jean-Marie Delettrez

37.00 €

Tentatives destinées à rétablir une économie internationale de 1919 à 1929

Trifoun Simitch

37.00 €

Moheau et les origines de la démographie en France au XVIIIe siècle

Marcel Martin

90.00 €

La Revision du Procès de Rennes 15 juin 1906 - 12 juillet 1906 Mémoire de Me Henry Mornard Pour M. Alfred Dreyfus

Collectif

28.00 €

Traité-formulaire de la division des maisons par étages et par appartements

Ch.-L. Julliot

37.00 €

Les associations syndicales de propriétaires

Georges Liet-Veaux

37.00 €

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour Tome XXI

M. Lallement

34.00 €

Le métayage Droit actuel et projet de réforme

Jean Dudez

45.00 €

La Question de la Révision des procès criminels & correctionnels et des indemnités à accorder aux victimes des erreurs judiciaires devant la Chambre & le Sénat

S. Mayer

100.00 €

Traité pratique de la fonction publique

Alain Plantey

27.50 €

L'homme et l'entreprise A la recherche du droit de l'entreprise

Jean E. Abeille

17.00 €

DTS, monnaies et or Quatrième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique

Joseph Gold

28.00 €

Libre-Echange ou Protection ? Théories Expériences Réalités Etude sur la Révision de notre Régime douanier

Jules Domergue

60.00 €

Actes de la conférence diplomatique Conseil Fédéral Suisse pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne et pour l'élaboration d'une convention relative au traitement des prisonniers de guerre

Collectif

230.00 €

Accords relatifs aux obligations résultant du Traité de Trianon signés à Paris le 28 Avril 1930

Collectif

40.00 €

Le droit simple et complet

M. Kanner

24.00 €

Regards sur la justice et ailleurs

Raoul Béteille

21.00 €

Justice et Hommes de Lettres

Benhabylès Belkacem Paul Susini André Knoertzer

30.00 €

La justice et le travail

M. Lutz

30.00 €

Discours pour des jeunes

M. Guillot

30.00 €

Enfant réclamé par deux mères ou la célèbre affaire de Saint-Géran

M. Couëtoux du Tertre

30.00 €

Les apports de la juridiction des mineurs à l'évolution de la justice

M. Chazal M. Canonne

30.00 €

La justice et l'information

Martial Larocque Henry Toubas

30.00 €

Regards sur l'évolution du Droit Pénal à travers les âges

Auguste Bové Jean Reliquet Léon Côte

30.00 €

Installation de M. Léon Côte Premier président

Léon Côte

30.00 €

L'Origine du costume Judiciaire et ses rapports avec les Institutions

Georges Moulin Jean Reliquet André Knoertzer

30.00 €

Installation de M. Jean Reliquet Procureur général

Jean Reliquet

28.00 €

Installation de M. André Rocca Procureur général

André Rocca

30.00 €

La notion de résidence habituelle dans le code du travail des territoires d'Outre-Mer

Georges Amadéo

30.00 €

L'expropriation publique dans la France contemporaine

M. Feffer M. Ricalens

30.00 €

Le Droit Moral de l'Auteur en matière de Propriété Artistique et Littéraire

Roger Tribes André Rocca Léon Côte

30.00 €

Audience solennelle d'installation de M. le Premier Président André Dechezelles le 6 mars 1968

Niveau de Villedary Chavanon Dechezelles

30.00 €

Droit d'Outre-Mer et de la coopération

François Luchaire

70.00 €

Droit international public

Paul Reuter

27.00 €

Les Droits de l'Animal considérés dans leur rapport avec le progrès social

Henry S. Salt

48.00 €

Précis du droit des gens

Th. Funck-Brentano Albert Sorel

60.00 €

Usages et règles de la profession d'avocat Jurisprudence, ordonnances, décrets et lois 2 tomes

M. Cresson

185.00 €

Code nouveau de la pêche fluviale

E. Martin

12.00 €

Traité de droit commercial Tome Premier

Joseph Hamel Gaston Lagarde

40.00 €

Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions Tome II Délits (N à Z) Contraventions Extradition

A. Deransart

45.00 €

Délinquance juvénile et enfance en danger

Georges Moëne

6.50 €

La bourse de commerce de Paris Remisier et clientèle particulière

G. et M. Tardieu

9.00 €

Droit international public

Paul Reuter

22.00 €

Les problèmes du chômage

F. Fagnot Max Lazard Louis Varlez

10.00 €

Qui gouverne la France ? Essai sur la répartition du pouvoir entre le chef de l'Etat et le chef du Gouvernement

Francis de Baecque

15.00 €

Droit constitutionnel et Institutions politiques

Maurice Duverger

14.00 €

Convention collective nationale Production cinématographique

Collectif

22.00 €

Un Parère de Jurisprudence Comparative

Edouard Lambert

45.00 €

L'avocat des propriétaires et locataires

E. Coqueugniot

45.00 €

La politique des prix-fixes Le contrôle du producteur sur le prix de revente de ses produits Sa valeur légale La jurisprudence de la Cour Suprême des Etats-Unis comparée aux jurisprudences française et anglaise

Charles Favre-Gilly

35.00 €

Procès des accusés d'Avril devant la Cour des Pairs, publié de concert avec les accusés Tome Quatrième

Collectif

35.00 €

Le Bien de Famille Insaisissable Loi des 12-13 juillet 1909 et décret du 26 mars 1910 avec Formulaire Complet

Jos. Vattier

95.00 €

Recherches n°40 Juges et procureurs Histoires d'une perversion

Christian Hennion Yves Lemoine

20.00 €

Nouveau memento de propriété littéraire pour la France et l'étranger

Pierre Monnet

15.00 €

Du contrat d'édition en matière littéraire

Gustave Lardeur

95.00 €

Manuel de droit international privé

André Weiss

70.00 €

Histoire du droit et des institutions Tome II La société des temps féodaux à la révolution

F. Garrison

25.00 €

Rome et le droit privé

Robert Villers

23.00 €

La responsabilité à raison des dommages causés par les lapins de Garenne

Roger Seraine

25.00 €

Discours prononcé par M. Gautier, Substitut du Procureur général A l'audience solennelle du 6 Novembre 1854

M. Gautier

20.00 €

Discours prononcé par M. Gautier, Substitut du Procureur général A l'audience solennelle du 6 Novembre 1854

M. Gautier

20.00 €

Réglement concernant les étrangers

Gouverneur Zastrow

20.00 €

Rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Le 7 Novembre 1859 Discours sur le droit d'appel

M. Proust

25.00 €

Instruction, par demandes et réponses

Mr Launay

20.00 €

Procès-verbal de l'installation de M. Bonafous Procureur Général à la Cour impériale

Collectif

20.00 €

Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Le 4 Novembre 1861 Etude historique sur le droit d'asile Discours

Hector de Rochefontaine

25.00 €

Rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Le 3 Novembre 1863 Vie de Jean Rabot

M. Béranger

25.00 €

Rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Du 4 Novembre 1862 La célérité dans la justice

Louis Gautier

20.00 €

Rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Du 4 Novembre 1862 La célérité dans la justice

Louis Gautier

20.00 €

Procès-verbal d'installation de M. Nicolas Premier Président de la Cour d'Appel de Riom

Archon-Despérouse Garron

20.00 €

Procès-verbal de l'installation de M. de Prandière Procureur général à la Cour d'Appel de Grenoble Le Lundi 1er Mai 1876

Collectif

20.00 €

Dictionnaire du métré et de la vérification des travaux de plomberie Eau, gaz, électricité, tout à l'égout à fourniture et à façon Première partie Texte du métré et formules de métré

One?sime Masselin

20.00 €

Nouveau dictionnaire du métré et de la vérification des travaux de terrasse, maçonnerie Ciments, égout, tout à l'égout Marbrerie et carrelage Second et dernier volume

One?sime Masselin

20.00 €