Ouvrages thématiques : Droit

Fraudes et Falsifications Une lutte d'un demi-siècle

Maxime Toubeau

18.50 €

Droit civil Les personnes, la famille, les incapacités

Pierre Dupont Delestraint Patrick Courbe

17.00 €

Droit civil Principaux contrats

Pierre Dupont Delestraint

14.40 €

Lois usuelles Décrets, Ordonnances, Avis du Conseil d'Etat et Législation coloniale

H. F. Rivière Faustin Hélie Paul Pont

37.00 €

Guide des candidats aux fonctions de juge de Paix

Robert Bernard

18.50 €

Manuel-Formulaire des Officiers de l'Etat Civil

A. de Taillandier

18.50 €

Remembrement rural et jurisprudence du Conseil d'Etat

Maurice Vallery-Radot

15.00 €

Pratique criminelle des cours et tribunaux

Faustin Hélie

37.00 €

Clearing-houses et chambres de compensation

Gustave François

125.00 €

La Revue Socialiste n°65 Tome 11

Collectif

28.00 €

Actes du IIe congrès international de criminologie (Paris - Sorbonne, septembre 1950) I Enfance délinquante

Collectif

41.00 €

Le droit dans la famille Etudes de droit rationnel et de droit positif

Alphonse Boistel

250.00 €

Les impôts en France Traité technique I Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre

J. Caillaux

350.00 €

La réglementation des migrations Volume III Les traités et les conventions internationales

Collectif

32.00 €

L'organisation centuriate et les comices par centuries

Michel Le Tellier

160.00 €

Droit romain De la condition des auteurs en Grèce et à Rome Droit français Des droits d'auteur dans les rapports internationaux

Etienne Bricon

170.00 €

Le grand conseil de la République et Canton suisse de Neuchâtel

Boris Mintcheff Vazoff

41.00 €

De la suppression de l'instruction secrète

Gaston Jacquinot

41.00 €

La taxation des bénéfices non distribués dans les Sociétés par actions et à Responsabilité Limitée

Georges Boyer

75.00 €

La limitation des bénéfices commerciaux Etude de Droit comparé

Michel Boitard

75.00 €

Essai sur l'amortissement contractuel des dettes d'état

Henry Debray

28.00 €

La loi allemande du 7 mai 1874 sur la presse

F. Mouquin

41.00 €

Essai sur la Revendication des Titres nominatifs

J. Sénac

90.00 €

La protection internationale des Droits de l'Homme

Collectif

32.00 €

L'institution des trésoriers-payeurs généraux

Henri Girard

41.00 €

Cours d'Assurances ou Abrégé historique et pratique des assurances maritimes, incendie, vie accidents & agricoles

Georges Hamon

50.00 €

Les syndicats et la Répression des Infractions professionnelles

Louis Saint-Laurens

80.00 €

Le transsexualisme Droit et éthique médicale Volume I

Dr. Odile Diamant-Berger

130.00 €

Eléments d'administration coopérative

Georges Garbado

37.00 €

Manuel pratique des assurances

A. de Mirimonde

29.00 €

La protection des obligataires Décret-loi du 30 Octobre 1935

Jean Demogue

75.00 €

Recueil général des lois, décrets et textes en vigueur à la Martinique en matière de contributions indirectes

Collectif

65.00 €

La comptabilité et la Réévaluation des Bilans Manuel théorique et pratique à l'usage des Comptables et Chefs de Maison

Paul Lhespitaou

70.00 €

La Suisse Centre financier européen

B. Worner

28.00 €

Actes et Documents relatifs aux arrêts et aux avis consultatifs de la cours n°16-III Affaire concernant le paiement de divers emprunts serbes émis en France

Collectif

69.00 €

Les travaux dans les immeubles en copropriété réparation - entretien - amélioration

Benjamin Claude Herrmann

28.00 €

Le régime douanier et le commerce extérieure de l'Algérie

Raoul-Elisée Messerschmitt

70.00 €

Etudes sur les assurances sur la vie

M. Joseph Lefort

95.00 €

Droit romain Du rôle des édiles en matière de moralité publique Droit français Des garanties d'indépendance et de liberté des membres du parlement

B. Meynier de Salinelles

110.00 €

Etude historique et critique de la publicité immobilière en droit espagnol

Jean Laxague

110.00 €

La réforme de l'Impôt des Prestations

Edouard Villain

41.00 €

L'avortement De sa répression et de sa prévention dans le code de la famille et les lois postérieures

Gaston Fédou

80.00 €

Les origines du douaire

Raoul Genet

28.00 €

De la Renonciation aux Successions considérée dans ses rapports avec la réserve et la quotité disponible

Henri Dufaur

41.00 €

Du notaire liquidateur dans le partage judiciaire

François Lhez

85.00 €

Essai d'une théorie de la Fonction et des Fonctionnaires de fait

Théodule Rousseau

80.00 €

Le chargement en pontée

E. Georgiade

45.00 €

Recueil de Contrats en usage dans des maisons d'édition de divers pays pour la publication d'oeuvres littéraires, musicales et artistiques

Collectif

110.00 €

De l'Institution Contractuelle ou Donation de Biens à venir

Armand Caubet

80.00 €

L'inamovibilité des juges pendant la République de 1848 et le Second Empire

Maurice Malortigue

32.00 €

Du notaire liquidateur dans le partage judiciaire

François Lhez

85.00 €

De l'autorité de la chose jugée en matière civile et spécialement des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français

Albert Thiéblin

100.00 €

De la séduction envisagée au double point de vue civil et pénal

Louis Poughon

95.00 €

La loi du cadenas (13 décembre 1897)

Elie Roussarie

95.00 €

Essai d'une théorie de la Fonction et des Fonctionnaires de fait

J. Th. Rousseau

80.00 €

Supplément à la législation de la Tunisie Recueil des lois, décrets et règlements promulgués dans la régence de Tunis du 1er janvier 1888 au 1er janvier 1896

Maurice Bompard Maurice Caudel

95.00 €

Note à consulter

Aurélien de Sèze

45.00 €

Lamy social

F. Jullien

41.00 €

Les accidents du travail et l'industrie

M. A. Gibon

39.50 €

L'inventaire et le bilan chez le commerçant seul dans les sociétés de personnes et les sociétés par actions Etude juridique et comptable

Léon Batardon

28.00 €

L'application du droit communautaire par les états membres The implementation of the E. C. Law by the Member States

Giuseppe Ciavarini Azzi

18.50 €

Droit de la cinématographie

Raymond Sarraute Michel Gorline

41.00 €

Les sociétés à responsabilité limitée Guide formulaire

René Gain Pierre Delaisi

22.50 €

De facultate verum assequendi secundum balmesium Essai critique sur le droit d'affirmer Le mysticisme catholique et l'âme de Dante La morale rationnelle dans ses relations avec la philosophie

Albert Leclère

170.00 €

Etudes de sociologie et de droit slaves I

Emile Sicard

26.50 €

Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires Tome septième Projet de loi sur le régime des prisons départementales

Collectif

125.00 €

Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires Tome huitième Rapport sur le projet de loi relatif à l'éducation et au patronage des jeunes détenus

Collectif

115.00 €

Le problème douanier et le système de la protection directe

Edouard E. Plantagenet

32.50 €

Conférences sur l'Administration et le Droit administratif faites à l'Ecole des Ponts et Chaussées Tome Deuxième

Léon Aucoc

65.00 €

Nouveau manuel juridique théorique et pratique des Transports (Droit maritime excepté)

René Roger

41.00 €

Les assurances sur la vie en droit international privé

Guido Bonolis

100.00 €

Le tarif actuel et le tarif proposé des douanes françaises

Julien Hayem

95.00 €

L'impôt global et progressif sur le revenu

Raymond Moreau

70.00 €

Adrien Marquet devant la Haute cour Français, jugez vous mêmes !

Robert Dufourg

16.00 €

Code Perrin ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté

Ambroise Rendu

41.00 €

La propriété artistique Droits et devoirs des artistes belges

Maurice Casteels

15.50 €

Actes de l'Académie Nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux 5e série Tome XII

Collectif

22.50 €

Théologie des droits de l'homme

Jean-François Collange

13.00 €

La mitoyenneté des murs

Bernard Boubli

45.00 €

Droit hospitalier

Marie-Laure Moquet-Anger

21.00 €

Souvenirs d'un ancien magistrat d'Algérie

Charles Roussel

75.00 €

Vieilles maisons et jeunes souvenirs

Henry d'Ideville

41.00 €

Les usages locaux de l'Arrondissement de Valenciennes

Maurice Fontaine Marcel Foucart

110.00 €

Les erreurs judiciaires

René Floriot

15.50 €

Le droit de grève et la procédure de conciliation en Belgique et à l'étranger

Guy Helin

18.50 €

Grève et Lock-Out

Collectif

14.00 €

Les Institutions fédératives de l'Allemagne occidentale

Jean de Solages

70.00 €

Le rôle administratif du Président de la République en France depuis 1875 2 Tomes

Jean Duport

90.00 €

Wanda

Ouida Louise la Ramée

37.00 €

Le procès de Robert Brasillach

Jacques Isorni

25.00 €

Ils sont innocents ! L'affaire Mis et Thiennot

Léandre Boizeau

37.00 €

Comment secourir, recueillir, adopter un enfant

Marcel Vismard

41.00 €

Répertoire alphabétique des crimes, délits contraventions, Tome 1 Crimes - Délits (A à M)

A. Deransart

50.00 €

La loi municipale 2 Tomes

Léon Morgand

75.00 €

Le gouvernement des juges dans les communautés européennes

Jean-Pierre Colin

60.00 €

L'oeuvre de la Federal Trade Commission La dernière phase de la Législation américaine contre les trusts, la spéculation illicite et les pratiques commerciales déloyales

Max J. Wasserman

95.00 €

Les variations du taux de l'intérêt en France depuis la guerre

Pierre Rossillion

100.00 €

Du remplacement des rentes viagères par un capital En matière d'Accidents du Travail en France

Jean Meunier

95.00 €

La protection internationale des droits de l'homme

Collectif

32.00 €

Bulletin de la Société d'anthropologie de Lyon Tome Premier II 1882

Collectif

95.00 €