Ouvrages thématiques : Droit

Actes de la conférence diplomatique Conseil Fédéral Suisse pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne et pour l'élaboration d'une convention relative au traitement des prisonniers de guerre

Collectif

230.00 €

Libre-Echange ou Protection ? Théories Expériences Réalités Etude sur la Révision de notre Régime douanier

Jules Domergue

60.00 €

DTS, monnaies et or Quatrième exposé sur les changements intervenus dans le domaine juridique

Joseph Gold

28.00 €

L'homme et l'entreprise A la recherche du droit de l'entreprise

Jean E. Abeille

17.00 €

Traité pratique de la fonction publique

Alain Plantey

27.50 €

La Question de la Révision des procès criminels & correctionnels et des indemnités à accorder aux victimes des erreurs judiciaires devant la Chambre & le Sénat

S. Mayer

100.00 €

Le métayage Droit actuel et projet de réforme

Jean Dudez

45.00 €

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour Tome XXI

M. Lallement

34.00 €

Les associations syndicales de propriétaires

Georges Liet-Veaux

37.00 €

La Revision du Procès de Rennes 15 juin 1906 - 12 juillet 1906 Mémoire de Me Henry Mornard Pour M. Alfred Dreyfus

Collectif

28.00 €

Moheau et les origines de la démographie en France au XVIIIe siècle

Marcel Martin

90.00 €

Tentatives destinées à rétablir une économie internationale de 1919 à 1929

Trifoun Simitch

37.00 €

Les récentes théories des crises fondées sur les disparités des prix

Jean-Marie Delettrez

37.00 €

Expérimentation chez l'homme du nouveau médicament

O. Diamant-Berger J.-P. Demarez J. Penneau M.-B. Dorot

28.00 €

Essai sur la théorie de l'échange international

Firmin Oulès

37.00 €

La société à responsabilité limitée Son Régime fiscal Ses Avantages

Roger Lefebvre Jacques Lefebvre

41.00 €

La place du consommateur dans l'économie dirigée

Gaston Défossé

32.00 €

La Question de la Céruse et la Protection Ouvrière

Etienne Chamaillard

75.00 €

De la paternité

M. Héan

55.00 €

La constitution des cinq pouvoirs Théorie Application

Kong Chin Tsong

85.00 €

Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des Facultés de Droit

Gaston May

18.50 €

Le rôle de l'Etat en Matière Monétaire

André Dandine

41.00 €

Exportation de capitaux et évasion fiscale (Etude de Droit interne et international)

Georges Nordmann

32.00 €

Le droit d'hérédité dans la législation, le droit comparé et l'économie politique

M. E. Bonnal

230.00 €

La question monétaire en 1881 4 Tomes

Emile de Laveleye

50.00 €

Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres

Eugène Pouillet

215.00 €

Le barreau moderne français et étranger

Jules Le Berquier

45.00 €

Affaire Dreyfus La Revision du Procès de Rennes Tome I et II

Collectif

145.00 €

Les assurances des professionnels de la construction

Marcel Shoron François Laucournet Gérard Estève Georges Bonet

20.00 €

Le régime de l'organisation professionnelle de la cinématographie Du corporatisme au régime administratif

Gérard Valter

75.00 €

Le droit d'ainesse Etudes historique et économique

E. Bès de Berc

80.00 €

Problèmes de droit bancaire

Julien Leygues

70.00 €

Essai sur l'Evolution du Commerce International Les Théories Les Faits

B. V. Damalas

19.00 €

La fabrication et la vente des produits alimentaires conservés Statut juridique

J.-C. Fourgoux H. Cheftel

37.00 €

Le seul problème Prévoyance familiale Crédits à la Construction Mutualité, Assurance et Profession

Bernard Manceau

18.50 €

Traitement préférentiel des bois autrichiens (Adoption d'un projet de loi) Discours prononcé par M. Edouard Néron

Edouard Néron

7.20 €

Le procès des enfants Finaly Cour d'Appel de Grenoble 8 janvier 1953 Plaidoyer de Maurice Garçon

Maurice Garçon

22.00 €

Les affaires et l'imprimé

Gustave Bernard L. Chambonnaud A. de la Jaille F. Thibaudeau

22.00 €

La réforme administrative

Edouard Bonnefous

41.00 €

Le contrat de travail Examen du Projet de loi du Gouvernement sur le Contrat individuel et la Convention collective

M. Perreau M. Fagnot

41.00 €

Bulletin de la Société d'anthropologie de Lyon Tome Premier II 1882

Collectif

95.00 €

La protection internationale des droits de l'homme

Collectif

32.00 €

Du remplacement des rentes viagères par un capital En matière d'Accidents du Travail en France

Jean Meunier

95.00 €

Les variations du taux de l'intérêt en France depuis la guerre

Pierre Rossillion

100.00 €

L'oeuvre de la Federal Trade Commission La dernière phase de la Législation américaine contre les trusts, la spéculation illicite et les pratiques commerciales déloyales

Max J. Wasserman

95.00 €

Le gouvernement des juges dans les communautés européennes

Jean-Pierre Colin

60.00 €

La loi municipale 2 Tomes

Léon Morgand

75.00 €

Répertoire alphabétique des crimes, délits contraventions, Tome 1 Crimes - Délits (A à M)

A. Deransart

50.00 €

Comment secourir, recueillir, adopter un enfant

Marcel Vismard

41.00 €

Ils sont innocents ! L'affaire Mis et Thiennot

Léandre Boizeau

37.00 €

Le procès de Robert Brasillach

Jacques Isorni

25.00 €

Wanda

Ouida Louise la Ramée

37.00 €

Le rôle administratif du Président de la République en France depuis 1875 2 Tomes

Jean Duport

90.00 €

Les Institutions fédératives de l'Allemagne occidentale

Jean de Solages

70.00 €

Grève et Lock-Out

Collectif

14.00 €

Le droit de grève et la procédure de conciliation en Belgique et à l'étranger

Guy Helin

18.50 €

Les erreurs judiciaires

René Floriot

15.50 €

Les usages locaux de l'Arrondissement de Valenciennes

Maurice Fontaine Marcel Foucart

110.00 €

Vieilles maisons et jeunes souvenirs

Henry d'Ideville

41.00 €

Souvenirs d'un ancien magistrat d'Algérie

Charles Roussel

75.00 €

Droit hospitalier

Marie-Laure Moquet-Anger

21.00 €

La mitoyenneté des murs

Bernard Boubli

45.00 €

Théologie des droits de l'homme

Jean-François Collange

13.00 €

Actes de l'Académie Nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux 5e série Tome XII

Collectif

22.50 €

La propriété artistique Droits et devoirs des artistes belges

Maurice Casteels

15.50 €

Code Perrin ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté

Ambroise Rendu

41.00 €

Adrien Marquet devant la Haute cour Français, jugez vous mêmes !

Robert Dufourg

16.00 €

Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires Tome huitième Rapport sur le projet de loi relatif à l'éducation et au patronage des jeunes détenus

Collectif

115.00 €

Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires Tome septième Projet de loi sur le régime des prisons départementales

Collectif

125.00 €

L'impôt global et progressif sur le revenu

Raymond Moreau

70.00 €

Le tarif actuel et le tarif proposé des douanes françaises

Julien Hayem

95.00 €

Les assurances sur la vie en droit international privé

Guido Bonolis

100.00 €

Etudes de sociologie et de droit slaves I

Emile Sicard

26.50 €

De facultate verum assequendi secundum balmesium Essai critique sur le droit d'affirmer Le mysticisme catholique et l'âme de Dante La morale rationnelle dans ses relations avec la philosophie

Albert Leclère

170.00 €

Nouveau manuel juridique théorique et pratique des Transports (Droit maritime excepté)

René Roger

41.00 €

Les sociétés à responsabilité limitée Guide formulaire

René Gain Pierre Delaisi

22.50 €

Conférences sur l'Administration et le Droit administratif faites à l'Ecole des Ponts et Chaussées Tome Deuxième

Léon Aucoc

65.00 €

Droit de la cinématographie

Raymond Sarraute Michel Gorline

41.00 €

L'application du droit communautaire par les états membres The implementation of the E. C. Law by the Member States

Giuseppe Ciavarini Azzi

18.50 €

L'inventaire et le bilan chez le commerçant seul dans les sociétés de personnes et les sociétés par actions Etude juridique et comptable

Léon Batardon

28.00 €

Le problème douanier et le système de la protection directe

Edouard E. Plantagenet

32.50 €

Les accidents du travail et l'industrie

M. A. Gibon

39.50 €

Lamy social

F. Jullien

41.00 €

Note à consulter

Aurélien de Sèze

45.00 €

Supplément à la législation de la Tunisie Recueil des lois, décrets et règlements promulgués dans la régence de Tunis du 1er janvier 1888 au 1er janvier 1896

Maurice Bompard Maurice Caudel

95.00 €

Essai d'une théorie de la Fonction et des Fonctionnaires de fait

J. Th. Rousseau

80.00 €

La loi du cadenas (13 décembre 1897)

Elie Roussarie

95.00 €

De la séduction envisagée au double point de vue civil et pénal

Louis Poughon

95.00 €

De l'autorité de la chose jugée en matière civile et spécialement des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français

Albert Thiéblin

100.00 €

Du notaire liquidateur dans le partage judiciaire

François Lhez

85.00 €

L'inamovibilité des juges pendant la République de 1848 et le Second Empire

Maurice Malortigue

32.00 €

De l'Institution Contractuelle ou Donation de Biens à venir

Armand Caubet

80.00 €

Recueil de Contrats en usage dans des maisons d'édition de divers pays pour la publication d'oeuvres littéraires, musicales et artistiques

Collectif

110.00 €

Le chargement en pontée

E. Georgiade

45.00 €

Essai d'une théorie de la Fonction et des Fonctionnaires de fait

Théodule Rousseau

80.00 €

Du notaire liquidateur dans le partage judiciaire

François Lhez

85.00 €

De la Renonciation aux Successions considérée dans ses rapports avec la réserve et la quotité disponible

Henri Dufaur

41.00 €

Les origines du douaire

Raoul Genet

28.00 €

L'avortement De sa répression et de sa prévention dans le code de la famille et les lois postérieures

Gaston Fédou

80.00 €

La réforme de l'Impôt des Prestations

Edouard Villain

41.00 €