Droit : livres anciens et d'occasion

Crimes et Châtiments n°3

Collectif

10.00 €

Le chèque dans les Pays Anglo-Saxons

L.-M. Mitchell

16.60 €

De la législation relative au prêt à intérêt

M. Arthur Legrand

13.50 €

Guide usuel des centres de vacances et de loisirs Abrégé de réglementation

Roger Soncarrieu

10.80 €

Principes généraux du droit international public De l'utilité de l'Arbitrage, tome premier

Thomas de Saint-Georges d'Armstrong

22.50 €

L'exploitation des carrières Regimes juridique, règlementaire et fiscal

Bernard Boussageon François Boussageon

26.50 €

La grève

Julien Durand

15.50 €

La Clause compromissoire en matière commerciale

René Morel

9.00 €

Le monde inconnu des prisons La justice vue d'en bas

Olivier Quéant

7.20 €

Le droit public de l'église dans ses relations avec les états

Nicolas Iung

15.00 €

Le droit français de la grève Etude théorique et pratique

Roger Latournerie

36.00 €

Le calcul du loyer et de ses accessoires Locaux d'habitation et à usage professionnel Locaux commerciaux

G. Babey M. L. Weis

23.00 €

La crise du charbon 1899-1900 Etude économique de ses causes

Jean Savoye

26.50 €

Les conventions de La Haye du 29 juillet 1899 et du 18 octobre 1907 Etude juridique et critique

A. Pillet

50.00 €

De la Légitimation

Jean Caussé

40.00 €

Collection des textes gouvernant la compétence de la cour

Collectif

39.50 €

Délits et sanctions dans les sociétés par actions

Marcel Rousselet Maurice Patin

45.00 €

Les brevets d'invention dans l'industrie chimique Législation Jurisprudence

Maurice Guérin

45.00 €

L'assurance pour compte en matière terrestre

Henri Montcharmont

95.00 €

La Police des Moeurs devant la commission extra-parlementaire du régime des moeurs, Tome I

Louis Fiaux

50.00 €

Le chargement en pontée

E. Georgiade

45.00 €

Affaires des prises d'eau à la Meuse

Collectif

28.00 €

Cours de droit international privé français

J.-P. Niboyet

33.00 €

Droits politiques et liberté d'expression des officiers des forces armées

Michel Sénéchal

28.50 €

Journal des économistes Revue de la Science économique et de la Statistique, Tome 18 Avril à Juin 1882

Collectif

32.00 €

Technique de la jurisprudence en droit privé, Tome II

E.-H. Perreau

60.00 €

L'exportation des fruits et légumes

Henri Largeteau

75.00 €

La Probation (Régime de la mise à l'épreuve) et les mesures analogues

Collectif

65.00 €

Etude démographique du divorce et de la séparation de corps dans les différents pays de l'Europe Deuxième partie

Jacques Bertillon

28.00 €

L'Organisation Corporative de l'Industrie en Espagne Une expérience interrompue

Simone Comes

65.00 €

L'adjudication des marchés publics de travaux et de fournitures

Michel Quancard

60.00 €

Une Idée en marche La compensation organisée

Edgard Milhaud

95.00 €

Les conflits de lois en matière de lettre de change dans la Convention de La Havane (Codigo de Bustamante)

José Antonio Cordido Freytes

40.00 €

Droit et entreprise

Dominique Lefebvre Edwige Laforêt Geneviève Robert

9.00 €

La peine capitale

Collectif

45.00 €

La rationalisation et les Banques Françaises

Georges Huet

32.00 €

Traité complet de l'expertise judiciaire

Louis Mallard

39.50 €

L'évolution du préjudice corporel

Max Le Roy

40.00 €

Le chèque dans les Pays Anglo-Saxons

Léonie-Marion Mitchell

17.00 €

Bibliographie générale des sciences juridiques politiques économiques et sociales 14e supplément années 1940 et 1941

A Grandin

13.50 €

La contradiction dans la procédure administrative contentieuse

Olivier Gohin

36.00 €

Compétence de la Commission européenne du Danube entre Galatz et Braïla Volume I (Procès-verbaux. Discours)

Collectif

28.00 €

Droit Pénal Soviétique et Droit Pénal Occidental Leur Evolution Leurs Tendances

Jacques Bellon

24.00 €

De la responsabilité du fait des choses (Théorie générale)

Emile Bonnet

70.00 €

Du rôle de l'Etat par rapport à l'Art

Roger Masson

32.00 €

La vente consensuelle dans les comédies de Plaute

Mihail Berceanu

35.00 €

De Thomas More à Chaptal Contribution bibliographique à l'Histoire économique

Marguerite Leblanc

50.00 €

Livre moderne : Actes et documents relatifs à l'organisation de la cour n°1 Statut, règlement et autres textes constitutionnels ou réglementaires (avec les modifications y apportées jusqu'au 21 février 1931)

Actes et documents relatifs à l'organisation de la cour n°1 Statut, règlement et autres textes constitutionnels ou réglementaires (avec les modifications y apportées jusqu'au 21 février 1931)

Collectif

32.00 €

Livre moderne : Actes et documents relatifs aux arrêts et aux avins consultatifs de la cour n°11 Documents relatifs à l'arrêt n°7 Intérêts allemands en Haute-Silésie polonaise (Fond)

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Collectif

39.50 €

Plaidoiries, exposés oraux et documents n°64 Statut juridique du Groënland Oriental

Collectif

37.00 €

Petits voleurs de grands magasins

Chr. Debuyst G. Lejour A. Racine

28.00 €

Le Mouvement législatif en Iran "Perse" et le mariage en droit & en fait Sa réforme

A. M. Amirian

130.00 €

La Responsabilité civile des Communes

Georges Desbons

45.00 €

De la Succession de l'Etranger en France (droit fiscal)

B. Tourenq

95.00 €

Projet de code des obligations et des contrats Progetto di codice delle obbligazioni e dei contratti

Collectif

49.00 €

Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats à Paris 51e bulletin

Collectif

50.00 €

Le droit des Etats-Unis d'Amérique Sources et Techniques

André Tunc Suzanne Tunc

35.00 €

Kernprobleme der rechtsphilosophie

Alexander Graf zu Dohna

37.00 €

Du pignus nominis et du pignus pignoris en droit romain Du gage des meubles incorporels en droit français

Eugène Vigneron

100.00 €

Science et Technique en droit privé positif III Troisième partie Elaboration technique du droit positif

François Geny

45.00 €

La révision des traités et le pacte de la Société des Nations

Miloche M. Radoïkovitch

75.00 €

Livre moderne : Cours d'économie politique contenant avec l'exposé des principes L'analyse des questions de législation économique, Tome quatrième

Cours d'économie politique contenant avec l'exposé des principes L'analyse des questions de législation économique, Tome quatrième

Paul Cauwès

32.00 €

L'ordre coopératif Etude Générale de la Coopération de Consommation, I Les faits Un type économique nouveau : la régie coopérative

Bernard Lavergne

120.00 €

Livre moderne : Traité de la comptabilité publique étudiée au point de vue des dépenses et principalement des dépenses du département de la Guerre

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V. Remy

75.00 €

Le testament d'Edmond de Goncourt Plaidoirie de Me Chenu

Me Chenu

95.00 €

Commission internationale de juristes Le Principe de la Légalité dans une Société Libre

Norman S. Marsh

21.00 €

Livre moderne : Sécurité et responsabilité en réhabilitation Le cadre administratif de l'habitat existant Dispositions contractuelles La sécurité dans des cas réels de réhabilitation Principaux textes relatifs à l'habitat existant

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Collectif

18.00 €

Traité de droit commercial, Tome second Première partie Des sociétés

Ch. Lyon-Caen L. Renault André Amiaud

39.00 €

La "Législation Déléguée" en Angleterre

E. Kahn

55.00 €

De la liberté pour les futurs époux de fixer leur régime matrimonial dans l'ancien droit coutumier

P. Ollier

32.00 €

Livre moderne : La législation fiscale espagnole Contributions directes et indirectes de l'Etat, moins les douanes, spécialement étudiées au point de vue de l'assiette

La législation fiscale espagnole Contributions directes et indirectes de l'Etat, moins les douanes, spécialement étudiées au point de vue de l'assiette

Louis Baudin de la Valette

28.00 €

Contraception et avortement Le droit des femmes

Collectif

19.00 €

Caisse des dépôts et consignations Instruction générale sur le service des consignations

Collectif

45.00 €

Le droit et la publicité

Roger Fourès

50.00 €

Institut américain de droit international, I Fondation

Collectif

70.00 €

Religion et Droit Actes du IVe Colloque national des Juristes Catholiques Paris 18-20 novembre 1983

Collectif

35.00 €

L'organisation militaire Atlantique OTAN Volume arrêté à la date du 1er septembre 1956

Collectif

18.50 €

Cours de Droit International Privé

J.-P. Niboyet

45.00 €

Responsabilité et assurance automobile Nice 24-27 septembre 1960

Collectif

19.00 €

Annuaire de la Magistrature (Cours, Tribunaux, Tribunaux Cantonaux) 1er Janvier 1955

Collectif

22.50 €

Livre moderne : Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théoriques Tome Deuxième

Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théoriques Tome Deuxième

Fr. Mourlon

19.00 €