Ouvrages thématiques : Droit

Les kurdes et le droit

L. Rambout

28.00 €

Simples lectures scientifiques et techniques

Dr. Arthur Peter

30.00 €

Histoire du commerce de la France

H. Pigeonneau

25.00 €

Mon intime conviction

Paul Lombard

35.00 €

Autopsie d'un déni d'antisémitisme Autour du procès fait à Georges Bensoussan

Collectif

16.00 €

Barbie Le procès

Pierre Mérindol

16.00 €

Les droits de l'homme contre le peuple

Jean-Louis Harouel

8.00 €

Le fusillé du mur des cons

Clément Weill-Raynal

35.00 €

Théorie des annuités viagères et des assurances sur la vie, suivie d'une collection de tables relatives à ces matières 2 Tomes

Francis Baily

80.00 €

Des rapports juridiques entre les auteurs et les éditeurs

Pierre Rudelle

90.00 €

Réorganisation du système des banques Banque de France Banque de Savoie

Collectif

30.00 €

Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme

Robert Schnerb

30.00 €

Une Bastille russe La forteresse de Schlüsselbourg

Eugène Petit

23.00 €

De l'éloquence judiciaire en France dans ses rapports avec l'éloquence judiciaire à Athènes et à Rome

A.-F. Grolée

40.00 €

Les Tribunaux du travail en France

Henry Gondouin

40.00 €

Fusion des Compagnies d'Assurances contre l'incendie et constitution de la Banque d'Assurances universelles

J. Dubroca

45.00 €

De la protection légale des enfants contre les abus de l'autorité paternelle

Ed. Fuzier-Herman

28.00 €

Législation des chemins de fer par rapport aux propriétés riveraines

L.-J.-D. Feraud-Giraud

50.00 €

Précis d'un cours sur les préliminaires du droit

M. Berriat-Saint-Prix

35.00 €

La réglementation de la chasse dans le cadre départemental et communal

H. Bacquias

23.00 €

Mémoire sur les contributions indirectes relatives aux boissons, soumis à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés

Collectif

40.00 €

Code de la législation forestière Lois Décrets Ordonnances Avis du Conseil d'Etat et règlements en matière de forêts (France et colonies) Pêche fluviale Chasse et louveterie Dunes et Landes Montagnes etc

A. Puton Ch. Guyot

30.00 €

Le collectivisme et l'évolution industrielle

Emile Vandervelde

20.00 €

Premiers principes d'économie politique

Charles Périn

40.00 €

Résumé de droit administratif

M. H. Boeuf

29.00 €

Le spectre blanc n°33

Arthur Ponroy

23.00 €

Manuel de la justice de paix, ou traité des différentes fonctions civiles et criminelles des officiers publics qui y sont attachés, avec des formules d'actes ; auquel on a joint un recueil chronologique des lois intervenues sur cette matière

Levasseur

190.00 €

Traité des congés à donner par les propriétaires et les locataires (quand ils peuvent être donnés à six semaines, à trois mois, à six mois et à un an), et des congés ou renvois des domestiques ; suivi de Formules de congés et d'actes y relatifs

Julien-Michel Dufour

70.00 €

Exposition de la morale catholique Morale spéciale VIII La justice et le droit

R. P. M.-A. Janvier

23.00 €

Le sacrement de pénitence et le sacrement de l'onction des malades Commentaire des Canons 959-1007

Bruno Dufour

45.00 €

Histoire de la magistrature française Des origines à nos jours 2 Tomes

Marcel Rousselet

100.00 €

Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Royale de Montpellier le 4 novembre 1842

J. Massot-Reynier

20.00 €

Discours prononcé par M. Claparède, Avocat-Général, le 11 novembre 1837 à la séance de rentrée de la Cour Royale de Montpellier, pour l'installation de M. Vigier Premier Président de cette Cour

M. Claparède

15.00 €

Compagnie du Tramway d'Annecy à Saint-Julien (Société d'études)

Collectif

16.00 €

Guide des juges de paix et de leurs Attributions gracieuses et contentieuses Manuel théorique et pratique

J.-Henri Chevalier

30.00 €

Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer 2e Partie Construction Entretien Exploitation Personnel

J. G. Palaa

70.00 €

Statuts équestres de la S.E.R.C.P.S.E.

Collectif

25.00 €

De la publication des fausses nouvelles ou pièces fausses (Article 15 du décret du 17 Février 1852)

M. Amb. Vente

35.00 €

Archives constitutionnelles de la Ve République Volume 3 8 Janvier 1959 - 27 Avril 1959

Collectif

30.00 €

Procès du Journal de la Normandie, jugé à la cour d'assises du département du Calvados Le 5 Décembre 1831

Collectif

45.00 €

Filosofia del Derecho

Icilio Vanni

60.00 €

Nouveau dictionnaire du métré et de la vérification des travaux de terrasse, maçonnerie Ciments, égout, tout à l'égout Marbrerie et carrelage Second et dernier volume

One?sime Masselin

20.00 €

Dictionnaire du métré et de la vérification des travaux de plomberie Eau, gaz, électricité, tout à l'égout à fourniture et à façon Première partie Texte du métré et formules de métré

One?sime Masselin

20.00 €

Procès-verbal de l'installation de M. de Prandière Procureur général à la Cour d'Appel de Grenoble Le Lundi 1er Mai 1876

Collectif

20.00 €

Procès-verbal d'installation de M. Nicolas Premier Président de la Cour d'Appel de Riom

Archon-Despérouse Garron

20.00 €

Rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Du 4 Novembre 1862 La célérité dans la justice

Louis Gautier

20.00 €

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Louis Gautier

20.00 €

Rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Le 3 Novembre 1863 Vie de Jean Rabot

M. Béranger

25.00 €

Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Le 4 Novembre 1861 Etude historique sur le droit d'asile Discours

Hector de Rochefontaine

25.00 €

Procès-verbal de l'installation de M. Bonafous Procureur Général à la Cour impériale

Collectif

20.00 €

Instruction, par demandes et réponses

Mr Launay

20.00 €

Rentrée de la Cour Impériale de Grenoble Le 7 Novembre 1859 Discours sur le droit d'appel

M. Proust

25.00 €

Réglement concernant les étrangers

Gouverneur Zastrow

20.00 €

Discours prononcé par M. Gautier, Substitut du Procureur général A l'audience solennelle du 6 Novembre 1854

M. Gautier

20.00 €

Discours prononcé par M. Gautier, Substitut du Procureur général A l'audience solennelle du 6 Novembre 1854

M. Gautier

20.00 €

La responsabilité à raison des dommages causés par les lapins de Garenne

Roger Seraine

25.00 €

Rome et le droit privé

Robert Villers

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Histoire du droit et des institutions Tome II La société des temps féodaux à la révolution

F. Garrison

25.00 €

Manuel de droit international privé

André Weiss

70.00 €

Du contrat d'édition en matière littéraire

Gustave Lardeur

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Nouveau memento de propriété littéraire pour la France et l'étranger

Pierre Monnet

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Recherches n°40 Juges et procureurs Histoires d'une perversion

Christian Hennion Yves Lemoine

20.00 €

Le Bien de Famille Insaisissable Loi des 12-13 juillet 1909 et décret du 26 mars 1910 avec Formulaire Complet

Jos. Vattier

95.00 €

Procès des accusés d'Avril devant la Cour des Pairs, publié de concert avec les accusés Tome Quatrième

Collectif

35.00 €

La politique des prix-fixes Le contrôle du producteur sur le prix de revente de ses produits Sa valeur légale La jurisprudence de la Cour Suprême des Etats-Unis comparée aux jurisprudences française et anglaise

Charles Favre-Gilly

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L'avocat des propriétaires et locataires

E. Coqueugniot

45.00 €

Un Parère de Jurisprudence Comparative

Edouard Lambert

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Convention collective nationale Production cinématographique

Collectif

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Droit constitutionnel et Institutions politiques

Maurice Duverger

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Qui gouverne la France ? Essai sur la répartition du pouvoir entre le chef de l'Etat et le chef du Gouvernement

Francis de Baecque

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Les problèmes du chômage

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Droit international public

Paul Reuter

22.00 €

La bourse de commerce de Paris Remisier et clientèle particulière

G. et M. Tardieu

9.00 €

Délinquance juvénile et enfance en danger

Georges Moëne

6.50 €

Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions Tome II Délits (N à Z) Contraventions Extradition

A. Deransart

45.00 €

Traité de droit commercial Tome Premier

Joseph Hamel Gaston Lagarde

40.00 €

Code nouveau de la pêche fluviale

E. Martin

12.00 €

Usages et règles de la profession d'avocat Jurisprudence, ordonnances, décrets et lois 2 tomes

M. Cresson

185.00 €

Précis du droit des gens

Th. Funck-Brentano Albert Sorel

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Les Droits de l'Animal considérés dans leur rapport avec le progrès social

Henry S. Salt

48.00 €

Droit international public

Paul Reuter

27.00 €

Droit d'Outre-Mer et de la coopération

François Luchaire

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Audience solennelle d'installation de M. le Premier Président André Dechezelles le 6 mars 1968

Niveau de Villedary Chavanon Dechezelles

30.00 €

Le Droit Moral de l'Auteur en matière de Propriété Artistique et Littéraire

Roger Tribes André Rocca Léon Côte

30.00 €

L'expropriation publique dans la France contemporaine

M. Feffer M. Ricalens

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La notion de résidence habituelle dans le code du travail des territoires d'Outre-Mer

Georges Amadéo

30.00 €

Installation de M. André Rocca Procureur général

André Rocca

30.00 €

Installation de M. Jean Reliquet Procureur général

Jean Reliquet

28.00 €

L'Origine du costume Judiciaire et ses rapports avec les Institutions

Georges Moulin Jean Reliquet André Knoertzer

30.00 €

Installation de M. Léon Côte Premier président

Léon Côte

30.00 €

Regards sur l'évolution du Droit Pénal à travers les âges

Auguste Bové Jean Reliquet Léon Côte

30.00 €

La justice et l'information

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Les apports de la juridiction des mineurs à l'évolution de la justice

M. Chazal M. Canonne

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Enfant réclamé par deux mères ou la célèbre affaire de Saint-Géran

M. Couëtoux du Tertre

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Discours pour des jeunes

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La justice et le travail

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Justice et Hommes de Lettres

Benhabylès Belkacem Paul Susini André Knoertzer

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Regards sur la justice et ailleurs

Raoul Béteille

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Le droit simple et complet

M. Kanner

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Accords relatifs aux obligations résultant du Traité de Trianon signés à Paris le 28 Avril 1930

Collectif

40.00 €