Ouvrages thématiques : Droit

Des droits de l'époux survivant dans la succession de son conjoint prédécédé en droit romain et en droit français

Jules Brugairolles

90.00 €

Les délais de préavis en matière de congédiement d'employés et d'ouvriers

Gaston Préau Pierre Riffard

35.00 €

De la légitimation

Jean Caussé

37.00 €

Le monde agricole devant l'impôt direct après les réformes de 1934

Jean Gouzy

34.00 €

Le jury de l'expropriation pour cause d'utilité publique

André Giraud

55.00 €

De la situation faite aux petits héritages par les lois de 1894, 1906, 1908 et 1909

Vincent Georges Olivier

25.50 €

Cours de Commerce et de Comptabilité, deuxième partie

H. Fuzet H. Deschamps

10.00 €

La mission du délégué cantonal (Organisation - Fonctionnement - Attributions)

A. Boutbois J. Bach

55.00 €

A propos de la loi Moreau Lettres sur les armoiries Les particules et la noblesse

A.D. Delatheuratte Ch. Bardies

125.00 €

Code de Commerce

H. F. Rivière

60.00 €

Droit des assurances

Claude-J. Berr Hubert Groutel

8.60 €

L'origine du droit et de l'obligation sociale

Paul Velay

37.00 €

Le mariage civil et le divorce dans l'Antiquité et dans les principales législations modernes de l'Europe

Ernest Glasson

70.00 €

Le nantissement appliqué aux droits, créances et reprises de la femme sur les biens de son mari

M. Benech

21.00 €

Mémento de droit hospitalier

Jean-Marie Clément

16.00 €

Les associations culturelles

Daniel Bron

40.00 €

Le Nouveau Statut du Fermage et du Métayage

Robert Deroulède

25.00 €

Formulaire d'actes à l'usage des juges de paix des greffiers de justice de paix, des greffiers de police des arbitres et des experts

E. Lonchampt

55.00 €

Droit de la fonction publique Etat collectivités locales Hôpitaux

Jean-Marie Auby Jean-Bernard Auby

12.60 €

Les surprises du contrôle fiscal Comment les éviter

Jean Trespeuch

7.20 €

Le Congrès de 1916 de la Ligue des droits de l'homme

Collectif

21.00 €

La part du travail dans la gestion des entreprises

François Fagnot

35.00 €

Questionnaire commercial

C. Fleury

24.00 €

Résumé populaire du code civil De la justice criminelle en France

Morin Gustave Jourdan

60.00 €

Formulaire de tous les actes tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing privé

M. Léopold

95.00 €

De l'utilité d'un système général d'immatriculation des personnes des immeubles et des titres Première livraison

J.-B. Hébert

29.00 €

Modèles de contrats et d'actes courants en pratique médicale et dentaire

A. Bouland

30.00 €

Code-manuel des propriétaires et locataires de maisons hoteliers, aubergistes et logeurs

M. Carré Emile Agnel

23.00 €

Le Bail à ferme et le Bail à métayage

Achille Plaisant

15.00 €

Métayage Guide des propriétaires de biens soumis au métayage

Comte de Gasparin

21.00 €

L'avocat-Conseil des Campagnes

Fernand Bouffard Raymond Malézieux

12.00 €

Le contentieux de l'assurance contre l'incendie

Auguste Lassaigne

19.00 €

L'impôt et la question sociale

Le solitaire

80.00 €

Théorie des groupements sociaux suivi d'une étude sur le Droit social

Lucio Mendieta y Nunez

10.00 €

"Un procès fabriqué" L'affaire Feldman à Kiev Mars 1972-Décembre 1973

Collectif

16.00 €

Guide Pratique en matière d'Accidents du Travail à l'usage des Patrons, Employès et ouvriers

A. Poidvin

35.00 €

La Réglementation hebdomadaire de la durée de travail - Le repos du Samedi

Ivan Strohl et Fagnot

15.00 €

Ricardo - Rente, salaires et profits

Paul Beauregard

45.00 €

Traités et Documents diplomatiques

Paul Reuter André Gros

15.00 €

Du projet de loi sur l'amortissement (suite)

Nicolas La Gervaisais

17.00 €

Memento de propriété littéraire pour la France et pour l'étranger

Pierre Monnet

12.00 €

Manuel des Maires et des Conseillers Municipaux

Collectif

19.00 €

English-Russian Law Dictionary - anglo-russkiy yuridicheskiy slovar'

S. N. Andrianov A. S. Nikiforov

34.00 €

Précis de droit commercial et contentieux bancaire

Philippe Simon R. Cordier

16.00 €

Les Prisons de la démocratie une réforme est-elle possible ?

Jacques Sallevilles

12.00 €

Problèmes d'économie politique et de statistique

G. Rumelin

29.00 €

Notice sur les modes de crédit utilisables pour le financement des investissements dans les entreprises industrielles et commerciales

Direction du Trésor

18.00 €

La réforme du divorce

René Floriot

8.00 €

Guide pratique en matière d'Accidents du Travail à l'usage des Patrons, Employés et Ouvriers

A. Poidvin

35.00 €

Publicité et liberté de la défense

L.-A. Eyssautier

15.00 €

Guide formulaire des huissiers

Paul Colin

20.00 €

Histoire des Institutions Tome premier Institutions grecques, romaines, byzantines, francques

Jacques Ellul

23.00 €

Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat

H. F. Rivière

19.00 €

L'économie politique dans la vie pratique

Antonin Rondelet

30.00 €

Le Salariat et l'association

H. Baudrillart

35.00 €

Manuel élémentaire de droit commercial terrestre

Julien Boitel René Foignet

14.00 €

Observations de la chambre de commerce d'Amiens

Baron de Barante

35.00 €

Rente, Salaires et Profits

Ricardo

45.00 €

Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions arrêté au 1er mai 1922

A. Deransart

18.00 €

Cours d'instruction civique Instruction civique droit usuel Economie politique

Léopold Mabilleau E. Levasseur E. Delacourtie

22.00 €

Droit administratif

Raymond Barraine

8.00 €

L'esprit international Considérations sur le règlement juridique des différends internationaux

Nicholas Murray Butler

19.00 €

Le mariage

Laïli Aydalot

9.00 €

Droit civil

Raymond Barraine

16.00 €

L'informatique au service du droit

Alain Chouraqui

14.00 €

Economie politique La Monnaie La répartition Les relations internationales

Henri Guitton

13.00 €

De l'appel comme d'abus dans l'ancien droit français

Moïse Cagnac

85.00 €

La Loi sur les assurances sociales à la portée de tous

Dr. C. Chauveau

30.00 €

Résumé sur le droit commercial et maritime

M. F. Boeuf

28.00 €

Sécurité sociale

Jean-Jacques Dupeyroux

16.00 €

La réforme parlementaire

Charles Benoist

80.00 €

La recherche de la paternité

Gustave Rivet

25.00 €

Conférence sur la Mitoyenneté

Me Tassin

23.00 €

Origines coutumières de l'usufruit légal Essai historique sur la garde-noble

Henry Poulet

40.00 €

Le droit des gens moderne

Marcel Moye

32.00 €

La responsabilité civile des communes

Georges Desbons

45.00 €

Des neutralités durables Origine, Domaine et efficacité

Bernard Bacot

30.00 €

Du caractère relatif des statistiques de prix

P. L. Reynaud

24.00 €

Le statut des délégués du personnel et des membres des comités d'entreprise

Maurice Cohen

19.00 €

L'origine du droit et de l'obligation sociale

Paul Velay

37.00 €

Législation des mines française et étrangère Première partie Législation française Tome premier

Louis Aguillon

45.00 €

Les projets de réforme administrative en France (de 1919 à nos jours)

Albert Lanza

16.50 €

Opinion de M. Colomb, député du département des Hautes-Alpes, sur la loi d'amnistie pronocé à la séance du 4 janvier 1816

M. Colomb

25.00 €

Haute-Cour

Alfred Fabre-Luce

9.00 €

Pour une réforme de la justice

Caldus

10.00 €

La participation des femmes à la vie civique

Marie-Thérèse Renard

6.00 €

A B C du travailleur

Edmond About

35.00 €

Comment embêter ceux qui vous embêtent

Collectif

20.00 €

Dictionnaire pratique de droit rural et des usages ruraux du département de la Mayenne

G. Grimot H. Guéranger

50.00 €

Discours du Batonnat Défense de Félix Orsini Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866

Jules Favre

35.00 €

Employeurs et gens de maison

Gaston Degrâces

25.00 €

Les écoles libres

Edouard Viollet

19.00 €

Le droit de l'enfant

Charles Chabot

15.00 €

Le titre Enseigne du Journal

Claude Lussan

12.00 €

Manuel électoral

Collectif

15.00 €

Organisation de la justice et du notariat musulmans en Algérie et législation applicable en Algérie aux musulmans

Ch. Mennesson

70.00 €

Actes du troisième congrès français de criminologie

Collectif

35.00 €

La copropriété en 100 questions

Francis Ramognino

7.50 €

Tout sur les testaments Successions-Donations

Yves Lacoëntre

9.50 €

Revue des Sciences morales & politiques n°2 Droits de l'homme

Collectif

10.00 €