Ouvrages thématiques : Droit

La Réglementation hebdomadaire de la durée de travail - Le repos du Samedi

Ivan Strohl et Fagnot

15.00 €

Guide Pratique en matière d'Accidents du Travail à l'usage des Patrons, Employès et ouvriers

A. Poidvin

35.00 €

Le Salariat et l'association

H. Baudrillart

35.00 €

L'économie politique dans la vie pratique

Antonin Rondelet

30.00 €

Publicité et liberté de la défense

L.-A. Eyssautier

15.00 €

"Un procès fabriqué" L'affaire Feldman à Kiev Mars 1972-Décembre 1973

Collectif

16.00 €

Théorie des groupements sociaux suivi d'une étude sur le Droit social

Lucio Mendieta y Nunez

10.00 €

L'impôt et la question sociale

Le solitaire

80.00 €

Le contentieux de l'assurance contre l'incendie

Auguste Lassaigne

19.00 €

L'avocat-Conseil des Campagnes

Fernand Bouffard Raymond Malézieux

12.00 €

L'inavouable secret du lieutenant de la Roncière

Gaston Delayen

9.00 €

Le Bail à ferme et le Bail à métayage

Achille Plaisant

15.00 €

Questionnaire commercial

C. Fleury

24.00 €

La part du travail dans la gestion des entreprises

François Fagnot

35.00 €

Le Congrès de 1916 de la Ligue des droits de l'homme

Collectif

21.00 €

Le Nouveau Statut du Fermage et du Métayage

Robert Deroulède

25.00 €

Code de Commerce

H. F. Rivière

60.00 €

A propos de la loi Moreau Lettres sur les armoiries Les particules et la noblesse

A.D. Delatheuratte Ch. Bardies

125.00 €

La mission du délégué cantonal (Organisation - Fonctionnement - Attributions)

A. Boutbois J. Bach

55.00 €

Cours de Commerce et de Comptabilité, deuxième partie

H. Fuzet H. Deschamps

10.00 €

Des droits de l'époux survivant dans la succession de son conjoint prédécédé en droit romain et en droit français

Jules Brugairolles

90.00 €

Cours d'économie politique Tome premier

Camille Perreau

38.00 €

Protection judiciaire de la jeunesse Textes législatifs et réglementaires

Michel Henry

8.00 €

Du régime des travaux publics en Angleterre Tome quatrième

Ch. de Franqueville

55.00 €

Supplément au Code des Impôts sur les Revenus

Paul Prieur Jules Chaveneau

14.00 €

L'organisation européenne de coopération économique

H. T. Adam

35.00 €

Bilans et Monnaie

Jacques Lecerclé

28.00 €

L'Angleterre son gouvernement ses institutions

A. de Fonblanque

30.00 €

Etude sur l'arbitrage et le compromis à Rome et en France

Lucien Hoche

155.00 €

L'Affaire Dreyfus Révision du Procès de Rennes

Collectif

105.00 €

Le Titre enseigne du Journal

Claude Lussan

12.00 €

Codes et lois usuelles classés par ordre alphabétique

Aug. Roger Alex. Sorel

23.00 €

Métayage Guide des propriétaires de biens soumis au métayage

Comte de Gasparin

21.00 €

Code-manuel des propriétaires et locataires de maisons hoteliers, aubergistes et logeurs

M. Carré Emile Agnel

23.00 €

Modèles de contrats et d'actes courants en pratique médicale et dentaire

A. Bouland

30.00 €

De l'utilité d'un système général d'immatriculation des personnes des immeubles et des titres Première livraison

J.-B. Hébert

29.00 €

Formulaire de tous les actes tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing privé

M. Léopold

95.00 €

Résumé populaire du code civil De la justice criminelle en France

Morin Gustave Jourdan

60.00 €

Les surprises du contrôle fiscal Comment les éviter

Jean Trespeuch

7.20 €

Droit de la fonction publique Etat collectivités locales Hôpitaux

Jean-Marie Auby Jean-Bernard Auby

12.60 €

Formulaire d'actes à l'usage des juges de paix des greffiers de justice de paix, des greffiers de police des arbitres et des experts

E. Lonchampt

55.00 €

Les associations culturelles

Daniel Bron

40.00 €

Mémento de droit hospitalier

Jean-Marie Clément

16.00 €

Le nantissement appliqué aux droits, créances et reprises de la femme sur les biens de son mari

M. Benech

21.00 €

Le mariage civil et le divorce dans l'Antiquité et dans les principales législations modernes de l'Europe

Ernest Glasson

70.00 €

L'origine du droit et de l'obligation sociale

Paul Velay

37.00 €

Droit des assurances

Claude-J. Berr Hubert Groutel

8.60 €

De la situation faite aux petits héritages par les lois de 1894, 1906, 1908 et 1909

Vincent Georges Olivier

25.50 €

Le jury de l'expropriation pour cause d'utilité publique

André Giraud

55.00 €

Le monde agricole devant l'impôt direct après les réformes de 1934

Jean Gouzy

34.00 €

De la légitimation

Jean Caussé

37.00 €

Les délais de préavis en matière de congédiement d'employés et d'ouvriers

Gaston Préau Pierre Riffard

35.00 €

Projet n°261 Risque et précaution

Collectif

8.60 €

Economie rurale n°260 Le droit rural Analyses économiques, juridiques, sociologiques

Collectif

14.40 €

Projet n°65 Numéro spécial La justice contestée

Collectif

8.10 €

Eloge de Viviani Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 30 novembre 1930

Me Philippe Serre

17.50 €

Traité d'économie et de législation financières Dette publique et richesse privée

Henry Laufenbuger

30.00 €

La vente commerciale dite "Vente à monopole"

Paul Jeancourt-Galignani

40.00 €

Manuel pratique des Assemblées ordinaires et extraordinaires

Emile Lecouturier

32.00 €

Manuel juridique et pratique de l'agent d'assurances

E.-H. Perreau

100.00 €

Manuel pratique des lois sociales et ouvrières

Collectif

23.00 €

Institutions Politiques et Droit constitutionnel

Maurice Duverger

10.80 €

L'épargne des travailleurs La spéculation et le néocapitalisme aux Etats-Unis

Just Haristoy

36.00 €

Lois sociales Sécurité sociale

Perraud Charmantier L. de Riedmatten

23.00 €

Memento des fondateurs de sociétés Guide pratique des formalités à remplir pour constituer une société I Sociétés en nom collectif et associations en participation

Léon Batardon

21.00 €

Législation sur les loyers

Collectif

18.00 €

Guide pratique de l'état civil de l'assistance judiciaire et du casier judiciaire

Henri Fayollet

60.00 €

Ce que doit savoir l'Agent de l'autorité Guide théorique et pratique

Joseph Firmin François Pascal

21.00 €

Code départemental ou manuel des conseillers généraux et d'arrondissement Tome premier

Charles Constant

21.00 €

Les banques du peuple en Allemagne

Eugène Seinguerlet

60.00 €

L'enfant légitime Mesure de Justice, d'Humanité et de Sécurité mondiale

Marthe Goulliart

40.00 €

Les droits du critique Théâtral, Littéraire, Musical et Artistique Leurs limites

Pierre Charrier

34.00 €

ABC des Contrats en droit français

René Foignet

25.50 €

Précis d'économie politique Tome premier

P. Reboud

8.10 €

Précis élémentaire de Législation Financière A l'usage des Etudiants des Facultés de Droit

Marcel Moye

40.00 €

La Suisse et L'Union Monétaire Latine

Georges Paillard

110.00 €

Discours et plaidoyers choisis de Léon Gambetta

Léon Gambetta M. Joseph Reinach

17.50 €

Loi du 16 juin 1933 sur la sécurité de la navigation maritime et l'hygiène à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance

Collectif

12.50 €

La situation fiscale des représentants de commerce en France

Raymond Regnault

34.00 €

Evolution historique de la législation commerciale De l'Ordonnance de Colbert à nos jours 1673-1949

Henri Mariage

60.00 €

Origine et nature de legs Sinendi Modo

Nadjm Oud-Dine Bammate

50.00 €

De la validité des clauses tendant à parer, dans les contrats, aux inconvénients de l'instabilité monétaire

Albert Buisson

21.00 €

Du retrait de certains droits de la puissance paternelle

Georges Laronze

50.00 €

Code expliqué de la presse Traité général de la police de la presse et des délits de publication Tome Premier

M. Georges Barbier

45.00 €

Bulletin annoté les lois, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, etc. Tome XIII

M. Napoléon Bacqua M. Paul Dupont

38.00 €

Traité de droit pénal financier, Tome Second Publicité financière

J. Tchernoff

70.00 €

Loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée

Collectif

25.50 €

Memento des fondateurs de sociétés II Sociétés en commandite simple et en commandite par actions

Léon Batardon

21.00 €

Science et Technique en droit privé positif, II Seconde partie Elaboration scientifique du droit positif (L'irréductible droit naturel)

François Geny

39.50 €

Manuel pratique de procédure policière

Jean-Paul Masseron

21.00 €

Justice traditionnelle Justice moderne Le devin, le juge et le sorcier

Maryse Raynal

26.80 €

La cour suprême et le problème noir aux Etats-Unis

Charles Cadoux

43.00 €

Curiosités judiciaires et historiques du Moyen Age Procès contre les animaux

Emile Agnel

37.00 €

De l'actionnariat des collectivités publiques

Albert Chéron

60.00 €

Exposé d'un système de législation criminelle pour l'état de la Louisiane et pour les Etats-Unis d'Amérique, Tome premier

Edward Livingston

75.00 €

Code des impôts sur les revenus institués par les Lois des 15 Juillet 1914 et 31 Juillet 1917

Paul Prieur Jules Chaveneau

34.00 €

Manuel Juridique de l'Agent d'Assurances

E.-H. Perreau

110.00 €

De l'avortement Est-ce un crime ?

Dr. Klotz-Forest

135.00 €

Précis de droit criminel

R. Garraud

55.00 €

Le problème du tourisme populaire Emploi des congés payés et institutions de vacances ouvrières en France et à l'étranger

Jean-Victor Parant

75.00 €